Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Vendeur
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux commandes passées sur la boutique en ligne Atelier Trivium.
La boutique est exploitée par ALONI, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 €, située au 24/26 boulevard Gay-Lussac, 13014 Marseille, France.
SIREN : 810 565 705
SIRET : 810 565 705 00045
RCS : Marseille 810 565 705
N° de TVA intracommunautaire : FR53810565705
Téléphone : 09 86 11 26 26
2. Produits
Atelier Trivium propose notamment des créations décoratives et des objets en plexiglas, fabriqués, gravés ou personnalisés. Les caractéristiques essentielles de chaque produit, notamment ses dimensions, matériaux, couleurs et options, sont indiquées sur sa fiche produit.
Les photographies présentent les produits à titre d’illustration. Le rendu des couleurs peut varier selon les écrans et les matériaux.
Pour les articles personnalisés, le client est responsable de l’exactitude des textes, initiales et autres éléments transmis. Il doit vérifier les informations saisies avant de valider sa commande.
3. Prix
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Le client vérifie le contenu de son panier, ses coordonnées et son adresse de livraison avant de confirmer sa commande. La commande est définitive après validation du paiement. Une confirmation de commande est transmise par voie électronique.
Pour toute erreur concernant un article personnalisé, le client doit contacter rapidement Atelier Trivium par téléphone ou via le formulaire de contact. Une modification ne peut être garantie si la fabrication a commencé.
5. Paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont ceux affichés sur la boutique au moment de l’achat. La préparation de la commande commence après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les modes de livraison, frais et délais estimatifs sont indiqués sur la fiche produit et au moment de la commande. Le client doit vérifier l’exactitude de l’adresse de livraison renseignée.
Si aucun délai n’est indiqué ou convenu, la commande est livrée au plus tard dans les trente jours suivant sa validation. En cas de retard, le client bénéficie des droits prévus par la loi.
Le risque de perte ou d’endommagement du produit est transféré au client lorsqu’il en prend physiquement possession.
7. Droit de rétractation
Pour les produits non personnalisés, le client consommateur dispose de quatorze jours à compter du lendemain de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client adresse à ALONI une déclaration claire exprimant sa décision, par courrier à l’adresse suivante :
ALONI – Atelier Trivium
24/26 boulevard Gay-Lussac
13014 Marseille, France
Le client peut envoyer son courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, sans que cela soit obligatoire. Le simple renvoi du produit ne suffit pas à exprimer sa décision de se rétracter.
Après avoir notifié sa décision, le client dispose de quatorze jours pour renvoyer le produit. Les frais directs de retour sont à sa charge. Le remboursement inclut le prix du produit et les frais de livraison standard initiaux. Il intervient au plus tard dans les quatorze jours suivant la notification de la rétractation. Pour une vente de biens, ALONI peut différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à la réception d’une preuve de son expédition.
Produits personnalisés
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, dans les cas prévus par la loi. Cette exception vise notamment les produits réalisés spécialement avec un texte, un nom ou des initiales demandés par le client.
Le simple choix d’une option standard proposée dans une gamme, comme une couleur ou une finition, ne suffit pas nécessairement à exclure le droit de rétractation. La fiche produit précise, lorsque cela s’applique, si l’article est personnalisé et si l’exception légale s’applique.
Cette exception ne limite pas les garanties légales.
8. Garanties légales
Le client consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Ces garanties s’appliquent indépendamment d’une éventuelle garantie commerciale et restent applicables aux produits personnalisés.
La garantie légale de conformité peut être mise en œuvre pendant deux ans à compter de la délivrance du produit. Le client peut demander la réparation ou le remplacement du bien dans les conditions prévues par la loi. La mise en conformité doit être effectuée sans frais et dans un délai maximal de trente jours. Lorsque les conditions légales sont réunies, le client peut également demander une réduction du prix ou la résolution du contrat.
La garantie des vices cachés peut être mise en œuvre dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Pour toute demande au titre d’une garantie légale, le client peut contacter ALONI au 09 86 11 26 26 ou via le formulaire de contact de la boutique, en indiquant son numéro de commande et le défaut constaté.
9. Réclamations
Pour toute réclamation, le client peut contacter Atelier Trivium au 09 86 11 26 26, via le formulaire de contact de la boutique ou par courrier à l’adresse suivante :
ALONI – Atelier Trivium
24/26 boulevard Gay-Lussac
13014 Marseille, France
10. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le client consommateur peut saisir la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.